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Marques déposées par l'association loi 1901 Départementale pour le développement du ski nordique en Aveyron
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CROSS - COMTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROSS - COMTAL
Association Départementale pour le développement du ski nordique en Aveyron, siège sis à la Maison des Jeunes et de la Culture

Numéro de dépôt :
1658695
Date de dépôt :
26/10/1990
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
26/10/2000

Présentation de la marque CROSS - COMTAL

Déposée le 26 octobre 1990 par l'association loi 1901 Départementale pour le développement du ski nordique en Aveyron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « CROSS - COMTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Départementale pour le développement du ski nordique en Aveyron domicilié(e) Rue Saint Cyrice, 12000 Rodez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président, Monsieur Pierre FIGUET - France.

La marque CROSS - COMTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROSS - COMTAL est expirée depuis le 26 octobre 2000.

Départementale pour le développement du ski nordique en Aveyron a également déposé les autres marques suivantes : RENCONTRES PERCUTANTES , TARN & GAROCK


Association Départementale pour le développement du ski nordique en Aveyron, siège sis à la Maison des Jeunes et de la Culture - Rue Saint Cyrice, 12000 Rodez - France


son Président, Monsieur Pierre FIGUET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

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